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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE
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LE ROYAL-SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL-SAVOIE
ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1591628
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2000
LE ROYAL-SAVOIE de ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE

Présentation de la marque LE ROYAL-SAVOIE

Déposée le 7 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ROYAL-SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE domicilié(e) Rue du Lachat, 74230 THONES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LE ROYAL-SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL-SAVOIE est expirée depuis le 7 mai 2000.

ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LE ROYAL SAVOIE , L'IMPERIAL - SAVOIE


ETABLISSEMENTS LE ROYAL SAVOIE, Société à Responsabilité Limitée - Rue du Lachat, 74230 THONES - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Lait et autres produits laitiers, notamment fromages